Collège Anne Frank

Coordonnées

Site du Collège Anne Frank 14 410 Valdallière
Tél. 02 31 68 51 59

Adresse du site : https://college-anne-frank.etab.ac-caen.fr

adresse de courrier électronique : ce.0140086t@ac-caen.fr

Responsables d’édition : les personnels de l’établissement, auteurs des publications

Réalisation du site :
Conception - administration : Simon Le Mintier et Audrey Guyomard
Charte graphique, bandeau : Morgane Sansorgné

La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) a supprimé la déclaration spécifique de site web par la « Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ».

Droit d’auteur et de reproduction

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins
commerciales ou publicitaires est interdite.
La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs .
Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée à l’établissement.
Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires ni détournées de leur objet.
L’utilisation des photographies est soumise à une autorisation préalable des personnes, des parents s’il s’agit d’élèves, de l’établissement et des auteurs ; elles ne devront en aucun cas être modifiées ni détournées du cadre dans lequel elles sont insérées dans les pages de ce site. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Protection des informations nominatives

Ce site Web, peut comporter des informations nominatives concernant notamment les élèves et les personnels de l’établissement "Collège Anne Frank" et de ses partenaires.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au directeur de la publication.

Propriété intellectuelle

Ce site est une œuvre de création, propriété exclusive de Collège Anne Frank de Vassy, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.
Collège Anne Frank de Vassy : Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc., est la propriété de leurs détenteurs respectifs.